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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943
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ZEOBACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEOBACT
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1706134
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001

Présentation de la marque ZEOBACT

Déposée le 18 novembre 1991 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEOBACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ZEOBACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEOBACT est expirée depuis le 18 novembre 2001.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Produits chimiques destinés à l'industrie notamment produits anti-fongicides et anti-dérapant