CROSSPAC

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943)

Présentation de la marque CROSSPAC

Déposée le 28 janvier 1992 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque CROSSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSPAC est expirée depuis le 28 janvier 2002.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR