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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel
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CROSSORB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSSORB
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)
Monsieur Jacques BOURCIER

Numéro de dépôt :
95602192
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque CROSSORB

Déposée le 19 décembre 1995 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel et monsieur Jacques BOURCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSSORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Les déposants sont INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et monsieur Jacques BOURCIER domicilié(e) 4 rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque CROSSORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSORB est expirée depuis le 19 décembre 2005.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France

Monsieur Jacques BOURCIER - 4 rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits chimiques, produits adsorbants, charbons actifs, zéolites.Filtres pour effluents polluants à usage industriel.Traitement de produit, traitement de matériaux, épuration d'effluents polluants par adsorption-désorption

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.