Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Jardins de Saint Emilion
INSTITUT DES JACOBINS, EURL

Numéro de dépôt :
3875972
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Les Jardins de Saint Emilion de INSTITUT DES JACOBINS

Présentation de la marque Les Jardins de Saint Emilion

Déposée le 18 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DES JACOBINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Jardins de Saint Emilion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DES JACOBINS domicilié(e) 4 PLACE DU CHAPITRE DES JACOBINS - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 381 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES JACOBINS, Mme BOISSERIE NATHALIE domicilié(e) 4 PLACE DU CHAPITRE DES JACOBINS - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque Les Jardins de Saint Emilion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Saint Emilion est expirée depuis le 18 novembre 2021.

INSTITUT DES JACOBINS a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS D'HELOÏSE


INSTITUT DES JACOBINS, EURL - 4 PLACE DU CHAPITRE DES JACOBINS - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 513381384


INSTITUT DES JACOBINS, Mme BOISSERIE NATHALIE - 4 PLACE DU CHAPITRE DES JACOBINS - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.