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Marques déposées par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943
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USIRMAG 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIRMAG 2
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1631250
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque USIRMAG 2

Déposée le 9 mars 1990 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USIRMAG 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943), domicilié(e) City Center, 19 Le Parvis, 92800 PUTEAUXUNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE, par abréviation USINOR (S.A.),La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque USIRMAG 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943) - City Center, 19 Le Parvis, 92800 PUTEAUXUNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE, par abréviation USINOR (S.A.),La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55324 - Publication au BOPI 1991-08-06

"Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment acier et alliages à base de fer à basse teneur en soufre. Traitement de matériaux et notamment traitement de désulfuration de métaux et d'alliages à base de fer"

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.