Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCE
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT GERMAIN-EN-LAYE, et Société TRAVAUX INDUSTRIELS POUR L'ELECTRICITE "TRINDEL" (Société anonyme), 44, rue de Lisbonne, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1176887
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TCE

Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Nogues. - France.

La marque TCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TCE est expirée depuis le 23 juillet 1991.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2 , FONLUBIR


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT GERMAIN-EN-LAYE, et Société TRAVAUX INDUSTRIELS POUR L'ELECTRICITE "TRINDEL" (Société anonyme), 44, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


Albert Nogues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Appareil et instrument de contrôle et de commande de fonctionnement de fours électriques, particulièrement de fours à arcs métallurgiques.