TCE
Présentation de la marque TCE
Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TCE est expirée depuis le 23 juillet 1991.
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02