Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEET
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943

Numéro de dépôt :
1691517
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque PLEET

Déposée le 6 septembre 1991 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943, domicilié(e) 19, le Parvis - City Center, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FLOURY - France.

La marque PLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEET est expirée depuis le 6 septembre 2001.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943 - 19, le Parvis - City Center, 92800 PUTEAUX - France


Sylvie FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Procédé de conduite automatique du laminage de bandes métalliques