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Marques déposées par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943
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LET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LET
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943

Numéro de dépôt :
1678288
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2001

Présentation de la marque LET

Déposée le 11 juillet 1991 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, domicilié(e) IMMEUBLE CITY CENTER - 19 le Parvis, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Laurence PIED - France.

La marque LET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LET est expirée depuis le 11 juillet 2001.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 - IMMEUBLE CITY CENTER - 19 le Parvis, 92800 PUTEAUX - France


Marie Laurence PIED - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Procédé de fabrication d'acier au convertisseur avec lance et tuyères pour soufflage de gaz auxiliaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.