Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLET
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Numéro de dépôt :
1190769
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLET

Déposée le 23 décembre 1981 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Nogues. - France.

La marque CLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLET est expirée depuis le 23 décembre 1991.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID), Etablissement Professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943, 185, rue Président Roosevelt, 78105 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - France


Albert Nogues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Procédé de fabrication d'acier au convertisseur avec lance et tuyères pour soufflage de gaz auxiliaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.