INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3312026
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2024
Présentation de la marque RHUMATOCAPSULE
Déposée le 7 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHUMATOCAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque RHUMATOCAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568758 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé, aliments nutritionnels et diététiques (à usage médical) sous forme de poudre ou de liquide. Boissons nutritionnelles (à usage médical) sous forme de poudre ou de liquide. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale, à base de poisson, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, bouillons et potages sous forme liquide ou sous forme de poudre, préparations pour faire des soupes, encas riches en protéines. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétal et/ou minérale, encas riches en protéines, aliments préparés, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine non à usage médical, aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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