Déposée le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « PHYTOVital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France.
La marque PHYTOVital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS - Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM-CHERHAL - Parc d'Activité Vendée Sud Loire - 85612 - MONTAIGU cedex - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliment pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine.
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes.
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café ; farine e préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage à médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
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