Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE PLAN TABAC-STOP YVES PONROY"
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
1638037
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
30/11/2009
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Présentation de la marque "LE PLAN TABAC-STOP YVES PONROY"

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « "LE PLAN TABAC-STOP YVES PONROY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) CD 161, BP 71, ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2158303) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS domicilié(e) (dossier no 2158303) - France.

La marque "LE PLAN TABAC-STOP YVES PONROY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE PLAN TABAC-STOP YVES PONROY" est expirée depuis le 30 novembre 2009.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A. - CD 161, BP 71, ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2158303) - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE Aurélie FRANCOIS - (dossier no 2158303) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2158303 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 6 décembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°291346 - Publication au BOPI 1999-12-06

Education et Conseils: Documents d'information et de conseils de santé en vue d'un plan de sevrage du tabac

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.