INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3999523
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2023
Présentation de la marque ISO-S 200mg
Déposée le 19 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ISO-S 200mg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France.
La marque ISO-S 200mg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; compléments nutritionnels fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; produits pharmaceutiques destinés à lutter contre le stress mental et destinés à favoriser l'endormissement ; produits pharmaceutiques à base de passiflore ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir informations commerciales sur les produits cosmétiques, des produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir informations commerciales sur les compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, enfants et adultes, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISO-S 200mg"
