Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUSTADIET
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A

Numéro de dépôt :
1720259
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque GUSTADIET

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « GUSTADIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) CD 161 - BP 71 - ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2186204) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) (dossier no 2186204) - France.

La marque GUSTADIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUSTADIET est expirée depuis le 15 novembre 2010.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , POLLERGINE , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE S.A - CD 161 - BP 71 - ZI DU CHENE SORCIER, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2186204) - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - (dossier no 2186204) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2186204 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 21 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°318692 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 24 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314752 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312605 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 5 décembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°312332 - Publication au BOPI 2000-12-05

Produits diététiques à usage médical: compléments nutritionnels