Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTYL
Institut de Recherche Biologique SAS

Numéro de dépôt :
3489525
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
FORTYL de Institut de Recherche Biologique

Présentation de la marque FORTYL

Déposée le 19 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut de Recherche Biologique domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire, Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex - 85612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTYL est expirée depuis le 19 mars 2017.

Institut de Recherche Biologique a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


Institut de Recherche Biologique SAS - Parc d'activité Sud Loire, Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France - SIREN 315249821


Institut de Recherche Biologique Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU Cedex - 85612 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469400 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Soupes, bouillons et potages sous forme liquide ou sous forme de poudre, préparations pour faire des soupes.

Aliments préparés, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine non à usage médical, aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amande,, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.