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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB
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BIO-TRANSIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO-TRANSIT
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98738233
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2028

Présentation de la marque BIO-TRANSIT

Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque BIO-TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-TRANSIT arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes : FIT & SLIM , SUBLILIGHT , AQUALIGNE , LA BIOLOGIE C'EST LA VIE , PHYTOCONSEILS , ARTERODIET , MINAPETIL , NATURE & SANTE , HIVERNYL , ENTERODIET


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393480 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500082 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700582 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine, fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, levures. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de malt et de graines issues de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.