INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4020756
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
Présentation de la marque AMINOFORTÉ
Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AMINOFORTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire – BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire – BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque AMINOFORTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire – BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire – BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires à base d'acides aminés, d'acérola et de vitamine C ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à lutter contre la fatigue passagère et à aider l'organisme dans les efforts physiques intenses ;
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, enfants et adultes, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMINOFORTÉ"