INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99782056
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2029
Présentation de la marque HIVERNYL
Déposée le 16 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HIVERNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France.
La marque HIVERNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403249 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503630 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708274 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Produits pharmaceutiques, hygiéniques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels (substances diététiques) à usage médical. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale et/ou minérale à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles et de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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