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Marques déposées par Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation
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INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT
Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3031055
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2030

Présentation de la marque INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT

Déposée le 24 mai 2000 par Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 1 Avenue Bourgelat, 69280 MARCY-L'ETOILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 Lyon Cedex 07 - France.

La marque INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT CLAUDE-BOURGELAT arrivera à expiration en date du 24 mai 2030.

Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation a également déposé les autres marques suivantes : CLINEQUINE , VetAgroSup , SIAMU , Bio Vetim , CLINEQUINE


Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 Avenue Bourgelat, 69280 MARCY-L'ETOILE - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 Lyon Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 14 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521796 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439142 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753132 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Formation. Enseignement. Formation et enseignement dans le domaine biomédical et vétérinaire. Organisation et conduite de séminaires, de symposiums, de colloques, de congrès et de conférences dans le domaine biomédical et vétérinaire. Publication de livres dans le domaine biomédical et vétérinaire. Recherche scientifique et industrielle. Recherche fondamentale et appliquée dans le domaine biomédical et vétérinaire. Expertise en biopathologie comparée. Etude expérimentale et clinique in vivo dans le domaine biomédical et vétérinaire. Etude expérimentale et clinique in vitro dans le domaine biomédical et vétérinaire. Transfert de technologies et conseils dans le domaine biomédical et vétérinaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.