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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT D'AQUITAINE
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UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE
INSTITUT D'AQUITAINE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96652121
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT D'AQUITAINE domicilié(e) 128 rue du Palais Gallien, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 145 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL de la SCP CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - ROUVREAU - SAUBOLE - SEJOURNE - France.

La marque UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE PRIVEE DES METIERS DU TOURISME ET DU COMMERCE est expirée depuis le 21 novembre 2006.


INSTITUT D'AQUITAINE Société à responsabilité limitée - 128 rue du Palais Gallien, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 335145363


Maître Laurent TAUREL de la SCP CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - ROUVREAU - SAUBOLE - SEJOURNE - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368531 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.