Marque enregistrée - Marque en vigueur

Substantiel Conseil
instintic

Numéro de dépôt :
4596990
Date de dépôt :
07/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2029
Substantiel Conseil de instintic

Présentation de la marque Substantiel Conseil

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2019 par instintic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Substantiel Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est instintic domicilié(e) 1 square la champmeslé - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, instintic, Monsieur JEAN-CHARLES LEYNADIER domicilié(e) 1 square la Champmeslé - 75019 - PARIS - France.

La marque Substantiel Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substantiel Conseil arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.

instintic a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTANTIEL CONSEIL EN NUMERIQUE & MANAGEMENT


instintic - 1 square la champmeslé - 75019 - PARIS - France


instintic, Monsieur JEAN-CHARLES LEYNADIER - 1 square la Champmeslé - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.