Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRUITELLE
INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97678337
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque CONFRUITELLE

Déposée le 16 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFRUITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99 rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France.

La marque CONFRUITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRUITELLE est expirée depuis le 16 mai 2007.

INSIGHT MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPY , MARK IDENTITE , CAPITAL MARK , FRUILODIE , FINE DE FRUITS , COCOMINT , EARL GREY , NOMADE , SOON , TERRA NOVA


INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité Limitée - 99 rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 312681471


INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256778 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242961 - Publication au BOPI 1997-09-18

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.