Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOVIS
INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99800854
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99/101 Rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 2 juillet 2009.

INSIGHT MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPY , MARK IDENTITE , CAPITAL MARK , FRUILODIE , FINE DE FRUITS , COCOMINT , EARL GREY , NOMADE , SOON , TERRA NOVA


INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité limitée - 99/101 Rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France - SIREN 312681471


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.