Déposée le 2 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99/101 Rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité limitée - 99/101 Rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France - SIREN 312681471
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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