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Marques déposées par INSEP
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INSEP Institut National du Sport
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSEP Institut National du Sport
INSEP, EPSCP

Numéro de dépôt :
4238504
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2025
INSEP Institut National du Sport de INSEP

Présentation de la marque INSEP Institut National du Sport

Déposée le 29 décembre 2015 par INSEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSEP Institut National du Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est INSEP, EPSCP domicilié(e) 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSEP, Mme DELOFFRE-BLONDE Alice domicilié(e) 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France.

La marque INSEP Institut National du Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09 18 25 28 29 32 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEP Institut National du Sport arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

INSEP a également déposé les autres marques suivantes : ACCOMPAGNATEUR PROFESSIONNEL DE LA PERFORMANCE INSEP , Soirée des Champions , PASCAL GENTIL , INSEP TERRE DE CHAMPIONS , INSEP Institut National du Sport


INSEP, EPSCP - 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France


INSEP, Mme DELOFFRE-BLONDE Alice - 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.