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Marques déposées par la société INPACEL INDÚSTRIA DE PAPEL ARAPOTI S/A
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INPACEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INPACEL
INPACEL INDÚSTRIA DE PAPEL ARAPOTI S/A, Société organisée sous les lois du Brésil

Numéro de dépôt :
92437329
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2012

Présentation de la marque INPACEL

Déposée le 2 octobre 1992 par la société INPACEL INDÚSTRIA DE PAPEL ARAPOTI S/A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INPACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société INPACEL INDÚSTRIA DE PAPEL ARAPOTI S/A domicilié(e) Rodovia Municipal DR 001, KM 7, Fazenda Barra Mansa ARAPOTI, Paraná,Brésil (dossier no 2223444) - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2223444) - 75008 - France.

La marque INPACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INPACEL est expirée depuis le 2 octobre 2012.


INPACEL INDÚSTRIA DE PAPEL ARAPOTI S/A, Société organisée sous les lois du Brésil - Rodovia Municipal DR 001, KM 7, Fazenda Barra Mansa ARAPOTI, Paraná,Brésil (dossier no 2223444) - Brésil


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2223444) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223444 - Publication au BOPI 2002-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 4 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438852 - Publication au BOPI 2006-08-04

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385734 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 25 février 2008 - Changement de dénomination n°469283 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°477888 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 7 mars 2002 - Changement d'adresse n°342132 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Papier et carton