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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE
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HIT - CARB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIT - CARB
INNOVATIQUE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95598397
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque HIT - CARB

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIT - CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE domicilié(e) 25 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 454 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque HIT - CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIT - CARB est expirée depuis le 20 novembre 2005.

INNOVATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TI-METAL HA , HELIOS , K-METAL , TINITRON , PARTIOT , CDA


INNOVATIQUE S.A. (société anonyme) - 25 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 332454693


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Métaux communs, alliages de métaux communs.Métaux communs ayant subi des traitements thermiques, thermochimiques et des dépôts physiques en phase de vapeur.Acier nitruré.Acier cémenté. Traitement de matériaux.Traitement thermique et thermochimique de métaux.Traitements superficiels de métaux par dépôts physiques en phase de vapeur.Traitement de durcissement en surface des aciers.Traitement de nitruration, de carbonitruration et de cémentation des aciers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.