Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGGER FIL D'ECOSSE
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145754
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
LEGGER FIL D\'ECOSSE de INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL

Présentation de la marque LEGGER FIL D'ECOSSE

Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGGER FIL D'ECOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 302 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LEGGER FIL D'ECOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGGER FIL D'ECOSSE est expirée depuis le 5 février 2012.

INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA SENSATION LIBRE , VARISMA CRISTAL , LEGGER 2 , SOLEGG , VARISMA SUBLIME , (Marque figurative) , VARISMA COMFORT MODEL , VARISMA , TOPIC LA REPONSE GLOBALE , Legger


INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme - 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France - SIREN 391302718


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils et instruments médicaux. Articles orthopédiques. Orthèses compressives, bandes et bandages de contention. Chaussettes de contention, bas et collants de contention. Bas et collants à varices, bas et collants à usage médical.