Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ANCIENS EBENISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION domicilié(e) ZI des Soeurs, 20 Avenue André Dulin - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque LES ANCIENS EBENISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIATIVES DECORATION, Société Anonyme - ZI des Soeurs, 20 Avenue André Dulin - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 305151771
SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Fixatifs (vernis) ; enduits (peintures) pour le bois, les objets en bois et les meubles ; teintures pour le bois, les objets en bois et les meubles ; bois colorant ; extraits de bois colorant ; bois de teinture ; produits et préparations contre la détérioration du bois, des objets en bois et des meubles ; produits et préparations pour la restauration, la rénovation, l'entretien et la conservation du bois, des objets en bois et des meubles ; préservatifs contre la rouille ; produits et préparations antirouille (préservatifs contre la rouille) ; résines naturelles à l'état brut ;
Produits et préparations pour décaper, polir, abraser, nettoyer, dégraisser et cirer le bois, les objets en bois et les meubles ; produits et préparations pour enlever la peinture, les teintures et les fixatifs (vernis) ; produits et préparations antirouille pour l'enlèvement de la rouille ;
Services de nettoyage, de restauration, de rénovation et d'entretien du bois, des objets en bois et des meubles ; services de traitement contre la rouille.
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