Déposée le 2 décembre 2002 par INITIATIVE PME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INITIATIVE CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est INITIATIVE PME, domicilié(e) 66 RUE PIERRE CHARRON, SA au capital de 274 540 Euros, RCS PARIS 437 630 411,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVE PME domicilié(e) 66 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque INITIATIVE CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIATIVE PME - 66 RUE PIERRE CHARRON, SA au capital de 274 540 Euros, RCS PARIS 437 630 411,75008 PARIS - 75008 - France
INITIATIVE PME - 66 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400936 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499929 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17
– assurances, produits financiers et solutions de financement. – activités sportives et culturelles. – jouets. Organisation d'évenements à buts culturels ou educatif. – appareils hifi-vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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