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SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE
INITIATIVE PAYS DE SAVERNE
PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU

Numéro de dépôt :
4113489
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/08/2024
SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE de INITIATIVE PAYS DE SAVERNE

Présentation de la marque SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE

Déposée le 13 août 2014 par INITIATIVE PAYS DE SAVERNE et PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Les déposants sont INITIATIVE PAYS DE SAVERNE domicilié(e) 31 rue de la Vedette - 67700 - SAVERNE - France et PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU domicilié(e) 16 rue du Zornhoff, Associations régies par les articles 21 à 79-III du code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle - 67700 - SAVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVE PAYS DE SAVERNE, Francis KLEIN, Président domicilié(e) 31 rue de la Vedette - 67700 - SAVERNE - France.

La marque SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVERNE, PLAINE ET PLATEAU, LE TERRITOIRE A CHALEUR AJOUTEE est expirée depuis le 13 août 2024.


INITIATIVE PAYS DE SAVERNE - 31 rue de la Vedette - 67700 - SAVERNE - France

PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU - 16 rue du Zornhoff, Associations régies par les articles 21 à 79-III du code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle - 67700 - SAVERNE - France


INITIATIVE PAYS DE SAVERNE, Francis KLEIN, Président - 31 rue de la Vedette - 67700 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. • administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. • affichage. • agences de publicité. • aide à la direction des affaires. • aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. • audits d'entreprises [analyses commerciales]. • bureaux de placement. • conseils en organisation et direction des affaires. • conseils en organisation des affaires. • services de conseils pour la direction des affaires. • consultation pour les questions de personnel. • consultation professionnelle d'affaires. • consultation pour la direction des affaires. • diffusion d'annonces publicitaires. • distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. • location d'espaces publicitaires. • services d'expertise en productivité d'entreprise. • organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. • informations et conseils commerciaux aux consommateurs. • informations commerciales par le biais de sites Web. • marketing / mercatique. • location de matériel publicitaire. • mise en pages à buts publicitaires. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • portage salarial. • présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. • prévisions économiques. • promotion des ventes pour des tiers. • publication de textes publicitaires. • publicité. • publicité radiophonique. • publicité télévisée. • publicité en ligne sur un réseau informatique. • recherche de parraineurs. • recrutement de personnel. • rédaction de textes publicitaires. • relations publiques. • services de relogement pour entreprises. • renseignements d'affaires. • location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. • coaching [formation]. • services d'écoles [éducation]. • organisation et conduite de colloques. • organisation de compétitions sportives. • organisation de concours [éducation ou divertissement]. • organisation et conduite de conférences. • organisation et conduite de congrès. • éducation / enseignement / instruction. • mise à disposition d'installations de loisirs. • organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. • organisation et conduite d'ateliers de formation. • orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. • recyclage professionnel. • organisation et conduite de symposiums. • tutorat.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. • agences de logement [hôtels, pensions]. • services de bars. • cafés-restaurants. • cafétérias. • services de camps de vacances [hébergement]. • services hôteliers. • location de logements temporaires. • location de salles de réunions.