Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA
INITIALE et Associés SARL

Numéro de dépôt :
92444156
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque TERRA NOVA

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE et Associés domicilié(e) La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE et Associés Daniel JOUAN - France.

La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA est expirée depuis le 26 novembre 2002.

INITIALE et Associés a également déposé les autres marques suivantes : LE GEANT 4 ETOILES , BOB , FILLING , INITIALE NV , STYLVIE , CREATIS , SOLO , BLANC MARINE , GROOM'S MAROQUINERIE , PLASTI SIMO


INITIALE et Associés SARL - La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


INITIALE et Associés Daniel JOUAN - France


Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171304 - Publication au BOPI 1994-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture, engrais pour les terres.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils: moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Vêtements, chaussures, chappellerie.Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.