Déposée le 26 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE et Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE et Associés domicilié(e) La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE et Associés Daniel JOUAN - France.
La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIALE et Associés SARL - La Rigourdière - Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France
INITIALE et Associés Daniel JOUAN - France
Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171304 - Publication au BOPI 1994-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture, engrais pour les terres.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils: moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Vêtements, chaussures, chappellerie.Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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