Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERRE NATURE
INITIALE A (SARL)

Numéro de dépôt :
1700845
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
TERRE NATURE de INITIALE A

Présentation de la marque TERRE NATURE

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE A domicilié(e) La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU , CALIDOR


INITIALE A (SARL) - La Rigourdière Immeuble Apollo - Bat B, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Inscription le 8 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°154765 - Publication au BOPI 1993-02-08

Produits agricoles, fruits é légumes frais, semences, aliments pour les animaux, graines, plantes et fleurs naturelles Viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.