Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
/
ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3048534
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030
ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC

Déposée le 28 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue Vézelay, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUYO TROMEUR, Cabinet PUYO TROMEUR, Mme PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 3 Rue Berthollet, 75005 PARIS - France.

La marque ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis Rue Vézelay, 75008 PARIS - France - SIREN 432623205


Cabinet PUYO TROMEUR, Cabinet PUYO TROMEUR, Mme PUYO TROMEUR Anne - 3 Rue Berthollet, 75005 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°362513 - Publication au BOPI 2003-01-06

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2438021 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524688 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789977 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755350 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Produits de l'imprimerie ; publications, journaux, magazines.