Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3163084
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022
I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES de INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES

Déposée le 6 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis, rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 934 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES arrivera à expiration en date du 6 mai 2022.

INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC , LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE , CMPJ Centre de formation des Médias, de la Presse et des Journalistes , AFMPJ Association pour la Formation aux Métiers de la Presse et du Journalisme , I.P.G.E. (INSTITUT DE PREPARATION AUX GRANDES ECOLES) , GENERATION , GREP , MEMOGENDA , Etudes & Emploi , ECOLE EUROPEENNE DE L'ENTREPRISE e e e


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société par Actions Simplifiée - 9 bis, rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 339934796


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 18 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365751 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 7 avril 2003 - Rejet partiel n°367942 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524688 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496694 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12

Gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions,