PRONEIGE
Présentation de la marque PRONEIGE
Déposée le 6 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES – IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PRONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRONEIGE est expirée depuis le 6 janvier 2024.
INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES – IPC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343102 - Publication au BOPI 2002-03-19
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254312 - Publication au BOPI 2003-12-17
Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343103 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542066 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Inscription le 23 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625881 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23