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Marques déposées par la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE
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Domaine Vaquer L'EXPRESSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Vaquer L'EXPRESSION
INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, INDIVISION

Numéro de dépôt :
4205700
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2025
Domaine Vaquer L\'EXPRESSION de INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE

Présentation de la marque Domaine Vaquer L'EXPRESSION

Déposée le 27 août 2015 par la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Vaquer L'EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 497 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, Mme VAQUER FREDERIQUE domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France.

La marque Domaine Vaquer L'EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Vaquer L'EXPRESSION arrivera à expiration en date du 27 août 2025.

INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Vaquer


INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, INDIVISION - 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France - SIREN 442497855


INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, Mme VAQUER FREDERIQUE - 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Côtes Catalanes ”.