Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE
/
Domaine Vaquer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Vaquer
INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, INDIVISION

Numéro de dépôt :
4205697
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2025
Domaine Vaquer de INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE

Présentation de la marque Domaine Vaquer

Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Vaquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 497 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, Mme. FREDERIQUE VAQUER domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France.

La marque Domaine Vaquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Vaquer arrivera à expiration en date du 27 août 2025.

INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Vaquer L'EXPRESSION


INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, INDIVISION - 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France - SIREN 442497855


INDIVISION VAQUER JULIEN ET AUDE, Mme. FREDERIQUE VAQUER - 1 RUE DES ECOLES - 66300 - TRESSERRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.