Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELOURS PAUPIERES
Numéro de dépôt :
1370731
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996
Présentation de la marque VELOURS PAUPIERES
Déposée le 16 septembre 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS PAUPIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VELOURS PAUPIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51209 - Publication au BOPI 1991-02-01