Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOIT ENERGETIQUE
Numéro de dépôt :
1161754
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TOIT ENERGETIQUE
Déposée le 4 février 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOIT ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOIT ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52541 - Publication au BOPI 1991-03-28