Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SS SIGMA
Numéro de dépôt :
1168939
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SS SIGMA
Déposée le 30 avril 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SS SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SS SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51587 - Publication au BOPI 1991-02-14