Déposée le 25 octobre 2002 par la société Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PENNEL AUTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la société Inconnu domicilié(e) 59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque PENNEL AUTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Feuilles et complexes semi-finis en matières plastiques ou en caoutchouc pour le revêtement du plancher et des parois intérieures des véhicules. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques miouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Tissus enduits de caoutchouc ou de matières plastiques, y compris caoutchouc et matières plastiques imprimés, glacés et/ou grainées, tous ces produits étant destinés au revêtement du planchers et des parois intérieures des véhicules. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tapis, y compris tapis pour véhicu les, revêtements du plancher et des parois intérieures de véhicules. Paillassons, nattes, linoléums, revêtement de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) , tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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