Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)

Numéro de dépôt :
1182769
Date de dépôt :
25/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Inconnu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182769.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 1991.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Inscription le 16 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56020 - Publication au BOPI 1991-08-16

Inscription le 31 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51156 - Publication au BOPI 1991-01-31

Fils.