Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISCOPE
Société dite: Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN"

Numéro de dépôt :
1102085
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISCOPE

Déposée le 10 juillet 1979 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Inconnu domicilié(e) (société Coopérative Agricole de droit francais), Chappes, Puy-de-Dôme, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque MAISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MAISCOPE est expirée depuis le 10 juillet 1989.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


Société dite: Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN" - (société Coopérative Agricole de droit francais), Chappes, Puy-de-Dôme, France, - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, notamment un appareil et instrument électrique et électronique destiné à sélectionner les variétés de maïs;maïs;graines et semences, notamment de maïs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.