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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inconnu
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JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE
SAS

Numéro de dépôt :
4391042
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE de Inconnu

Présentation de la marque JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Inconnu domicilié(e) 1 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Briau, LOIC SEMONT domicilié(e) Chemin du Saylat - 47931 - AGEN - France.

La marque JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUEMART MAISON TRADITIONS EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SAS - 1 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France


Maison Briau, LOIC SEMONT - Chemin du Saylat - 47931 - AGEN - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés, surgelés, séchés,cuits. fruits conservés, congelés, secs, cuisinés bénéficiant de l’une des appellations d’origine protégée suivante «OLIVES CASSEES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE» et «OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE»; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l’une de ces appellations d’origine protégée «HUILE D'OLIVE DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE», «HUILE D'OLIVE D'AIX-EN-PROVENCE» et «HUILE D'OLIVE DE HAUTE PROVENCE» ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomin ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l’indication géographique protégée «FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE» ; préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique protégée «PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE» ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l’indication géographique protégée «MIEL DE PROVENCE» ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.