Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau Vieux Fonrazade
SCEA

Numéro de dépôt :
3181528
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
03/09/2012
chateau Vieux Fonrazade de Inconnu

Présentation de la marque chateau Vieux Fonrazade

Déposée le 3 septembre 2002 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « chateau Vieux Fonrazade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) Annick MADILLAC, La Fleur Fonrazade, N° SIRET 43228233300017,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ani SCEA domicilié(e) Annick MADILLAC, La Fleur Fonrazade, N° SIRET 43228233300017,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque chateau Vieux Fonrazade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau Vieux Fonrazade est expirée depuis le 3 septembre 2012.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SCEA - Annick MADILLAC, La Fleur Fonrazade, N° SIRET 43228233300017,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Ani SCEA - Annick MADILLAC, La Fleur Fonrazade, N° SIRET 43228233300017,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440000 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château vieux fonrazade