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Marques déposées par Inconnu
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BAHAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHAM

Numéro de dépôt :
1359496
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1996

Présentation de la marque BAHAM

Déposée le 18 juin 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque BAHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHAM est expirée depuis le 18 juin 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété n°52388 - Publication au BOPI 1991-03-19

Inscription le 19 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52387 - Publication au BOPI 1991-03-19

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.