Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERSETTE

Numéro de dépôt :
1233032
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1993

Présentation de la marque AMERSETTE

Déposée le 12 avril 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque AMERSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERSETTE est expirée depuis le 12 avril 1993.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Inscription le 2 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49074 - Publication au BOPI 1990-11-02

Inscription le 2 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49073 - Publication au BOPI 1990-11-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles, notamment résines du type polymethacrylate pour la fabrication de produits pour le soin des cheveux.