Marque expirée - Marque en non vigueur

SI VERSAILLES
INCC GROUP, SARL

Numéro de dépôt :
3684556
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
SI VERSAILLES de INCC GROUP

Présentation de la marque SI VERSAILLES

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI VERSAILLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC GROUP domicilié(e) 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCC GROUP domicilié(e) 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI VERSAILLES est expirée depuis le 16 octobre 2019.

INCC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : RTG! , LOVE IN VERSAILLES , BLEU DE VERSAILLES , VERSAILLES PREMIUM , VERSAILLES MY WAY , Bioethanol , Monégasque , versaillissime , POPSHINE , LA VERSAILLAISE


INCC GROUP, SARL - 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 378944805


INCC GROUP - 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.