Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OM. COM
INCA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3047137
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010

Présentation de la marque OM. COM

Déposée le 17 août 2000 par la Société Anonyme (SA) INCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OM. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCA domicilié(e) 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 201 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD - France.

La marque OM. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OM. COM est expirée depuis le 17 août 2010.

INCA a également déposé les autres marques suivantes : SKY LOUNGE , TUNER , PURE JUICE , CAFE LOUNGE , MUSICTUNER , ROCKTUNER , WORLDTUNER , PEOPLETUNER , GROOVETUNER , INDIANISM


INCA (Société anonyme) - 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France - SIREN 422201186


CABINET MADEUF-VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, magnétiques, laser, films, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie, publications, revues, magazines, livres, posters, affiches, photographies. Education ; formation ; divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; édition de textes, autres que publicitaires ; organisation, production diffusion, édition de spectacles, de films, de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias ; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.