Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROOVE TUNING
INCA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3064983
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque GROOVE TUNING

Déposée le 16 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) INCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROOVE TUNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCA domicilié(e) 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 201 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD - France.

La marque GROOVE TUNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROOVE TUNING est expirée depuis le 16 novembre 2010.

INCA a également déposé les autres marques suivantes : SKY LOUNGE , TUNER , PURE JUICE , CAFE LOUNGE , OM. COM , MUSICTUNER , ROCKTUNER , WORLDTUNER , PEOPLETUNER , GROOVETUNER


INCA (Société anonyme) - 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France - SIREN 422201186


CABINET MADEUF-VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, magnétiques, laser, films. Diffusion de programmes musicaux, audiovisuels et d'images liées à la musique. Edition et production de programmes musicaux d'informations sur la musique et d'images liées à la musique. Organisation, édition, production de programmes musicaux, audiovisuels, d'informations sur la musique et d'images liées à la musique. Production d'artistes, de spectacles sonores et audiovisuels ; mise à disposition de films et d'enregistrements phonographiques. Montage phonographiques et audiovisuels. Réservation de places de spectacles. Organisation et diffusion d'événements musicaux et audiovisuels. Réalisation et enregistrements de programmes musicaux, audiovisuels et d'images liées à la musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.